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Publications

« Le rejet de la déduction de la vétusté : quand la « juste indemnisation » flirte avec l’abus de droit... », Les Pages, n° 124, 2022, https://cepri.be/wp-content/uploads/2022/06/Les-Pages-2022-124.01.pdf.
« Les accidents de la circulation présentant un élément d’extranéité : un voyage en terre hostile ? », in Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2022 (M. DAMBRE et P. LECOCQ (coord.)), Bruxelles, Die Keure – La Charte, 2022, pp.155 à 206.
« Le sort des intérêts de retard calculés au double taux légal sur l’indemnité d’assurance en cas de suspicion de sinistre intentionnel et/ou de fraude dans le chef de l’assuré : pour qui sonne le glas ? », obs. sous Mons (2ème ch.), 13 octobre 2020, For. ass., janvier 2022, n° 220, pp. 11 à 18.
« Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités », in La réparation de l’accident du travail - À l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité (A. CHARLIER et S. GILSON (coord.)), Limal, Anthemis, 2021, pp. 45 à 88.
« Véhicules prioritaires, engins légers, rues cyclables… et plus si affinités… », in B. CEULEMANS (coord.), Actualités en droit de la circulation, CUP n° 207, Limal, Anthemis, 2021, pp. 145 à 188.
« Le nouveau Tableau indicatif 2020 est sorti : ce qui reste et ce qui change », dans les Actualités du barreau de Liège-Huy, mai 2021.
« La responsabilité du commettant du fait de son préposé : au passé composé, au conditionnel présent et au futur imparfait », in Le fait d'autrui : Responsabilités contractuelle et extracontractuelle, actes du colloque sur les responsabilités du fait d’autrui organisé par le Cepri et l’Université Saint-Louis Bruxelles, Limal, Anthemis, 2021, pp. 465 à 506.
« Devoir d’information de l’intermédiaire en assurances : quelle responsabilité en cas de conditions particulières non signées et de déchéance de garantie dans le chef de l’assuré », For. ass., 2021, n° 214, pp. 110 à 111.
« Le travailleur aidant proche... Enfin aidé ? », For. ass., 2021, n° 212, pp. 45 à 51.
« Des précisions sur l’usage du rapport d’un détective privé par un tiers », Les Pages, 2021, 95/2021, https://cepri.be/wp-content/uploads/2021/03/Les-pages-2021-95.03.pdf.
« Les nouveaux cycles et engins de déplacement : état des lieux au regard du droit pénal et du droit des assurances », in Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2021 (M. DAMBRE et P. LECOCQ (coord.)), Bruxelles, Die Keure – La Charte, 2021, pp. 257 à 308.
« Contrat d’assurance : des conditions particulières non signées sont-elles opposables au preneur d’assurance ? », For. ass., 2021, n° 211, pp. 42 à 44.
« Assurance incendie : quels recours subrogatoires pour l’assureur incendie ? », For. ass., 2021, n° 210, pp. 23 à 24.
« Le sinistre intentionnel en droit des assurances : De ses premiers jours à l’âge de raison ? », R.G.A.R., 2020, liv. 5, n° 1567.
« L’expertise médicale judiciaire », dans les Actualités du barreau de Liège-Huy, septembre 2020, https://barreaudeliege-huy.be/fr/actualites/lexpertise-medicale-judiciaire.
« La faute intentionnelle en droit des assurances : un nouvel affinement », Les Pages, 72/2020, https://cepri.be/wp-content/uploads/2020/03/Les-pages-72.pdf
« L’action récursoire : quoi de neuf ? », in La prescription en assurances et en responsabilité, actes du colloque organisé par le Forum de l’assurance, Limal, Anthemis, 2019, pp. 123 à 150.
« Les conditions minimales « 2.0 » en assurance RC auto », in A. CATALDO (coord.), Actualités du Tribunal de police, Limal, Anthemis, 2019, pp. 99 à 134.
« Les clauses imposant des mesures de prévention aux assurés dans les assurances vol en droit belge et en droit luxembourgeois », JurisNews, n° 5-6/2018, pp. 177-182.
« Les mesures de prévention imposées aux assurés: quelle est la portée de ces clauses contractuelles ? », in C. DEVOET, J.-L. FAGNART et C. PARIS (dir.), L’assurance vol. Aspects juridiques et pénaux, Limal, Anthemis, 2018, pp. 45 à 85.
« Les conditions minimales en assurance R.C. auto : quelle évolution pour l'ancien contrat-type ? », R.G.A.R., 2018/6, p. 15491.
L'assurance R.C. Vie privée - Guide pratique, Limal, Anthemis, 2018, 315 p.
« L'assurance R.C. Vie privée - Tour d'horizon des principales caractéristiques », in N. DEWULF (coord.), Actualités en droit des assurances, UB3, Bruxelles, Larcier, 2017, vol. 67, pp. 50 à 97.
« La réforme « pot-pourri II » et son impact sur le secteur des assurances », For. ass., 2016/8, pp. 167 à 171.

Science participation

20 mai 2022 : « L’action récursoire de l’assureur … et plus si affinités », dans le cadre d'une conférence de midi organisée par le Jeune Barreau de Barreau de Huy.
7 mai 2022 : « Les accidents de la circulation présentant un élément d’extranéité : un voyage en terre hostile ? », lors de la 29ème Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police, organisée par Die Keure – La Charte et l’ULiège.
25 avril 2022 : « La déclaration du risque en droit des assurances et ses corollaires », intervention pour FEPRABEL-Namur.
14 décembre 2021 : « La réparation de l’accident du travail en droit commun. Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités », lors du colloque organisé par le Forum de l’assurance sur la réparation de l’accident du travail, à l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité (colloque coordonné par Aline Charlier et Steve Gilson).
14 octobre 2021 : interventions lors du séminaire agréé dans le cadre des recyclages pour détectives privés organisé par l’APIEA et l’IFAPME sur les auditions à distance ainsi que leurs enregistrements et sur la question du devoir de réserve du détective privé.
10, 17 et 24 septembre 2021 : « Véhicules prioritaires, engins légers, rues cyclables… et plus si affinités… », dans le cadre du colloque « Actualités en droit de la circulation », organisé par la Commission Université-Palais (CUP n° 207).
22 septembre 2021 : « La garantie des biens de consommation, la garantie des vices cachés et le contrat de vente des véhicules, dans le cadre d’une formation à destination des experts automobiles, agrée par l’Institut des Experts Automobiles.
22 avril 2021 : « La responsabilité des commettants pour les faits de leurs préposés et des organisations pour les faits de leurs volontaires : présentation et comparaison », lors du colloque sur les responsabilités contractuelle et extracontractuelle du fait d’autrui organisé par le Cepri, l’Université Saint-Louis-Bruxelles et les éditions Anthemis.
20 avril 2021 : « Le vice caché et le contrat de vente des véhicules », dans le cadre d’une formation à destination des experts automobiles, agrée par l’Institut des Experts Automobiles.
13 mars 2021 : « Les nouveaux cycles et engins de déplacement : état des lieux au regard du droit pénal et du droit des assurances », lors de la 27ème Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police, organisée par Die Keure – La Charte et l’ULiège.
17 décembre 2020 : « L’action récursoire » et Le sinistre intentionnel », formation à distance via TEAMS pour l’EPHEC (Bruxelles), dans le cadre du recyclage régulier pour les intermédiaires en assurances.
28 novembre 2019 : « L’action récursoire : quoi de neuf ? », lors du colloque organisé par le Forum de l’assurance sur la prescription en assurances et en responsabilité.
13 novembre 2019 : « Le point sur l’action récursoire », l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances.
07 juin 2019 : « Du contrat-type » aux conditions minimales » : quel impact sur la couverture en RC auto ?», avec Christophe VERDURE, colloque Actualités du Tribunal de police » organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Namur.
05 juin 2019 : « Assurance vol : la preuve du vol et les clauses imposant des mesures de prévention aux assurés », à l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances.
22 mai 2019 : « L’arrêté royal 2.0 » déterminant les nouvelles » conditions minimales en RC auto. Quels changements pour l’ancien contrat type ? (et plus, si affinités…) », à l’HELMO (Liège) dans le cadre de la formation permanente en droit des assurances
Capsules de formations pour l'INSURANCE ACADEMY
30 novembre 2018 : « Les mesures de prévention imposées aux assurés: quelle est la portée de ces clauses contractuelles ? » dans le cadre du colloque annuel du Forum de l’assurance sur le thème : L’assurance vol – Aspects juridiques et pénaux.
22 mars 2018: « L'assurance RC vie privée, indispensable assurance facultative » dans le cadre d'une conférence de midi organisée par la Commission Jeunesse du Barreau de Liège.
16 octobre 2017: « L'assurance R.C. vie privée: Tour d'horizon des principales caractéristiques » dans le cadre d'un recyclage UB3 en droit des assurances à l'Université Saint-Louis à Bruxelles.

Aline CHARLIER

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